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Les auteurs, bientôt tous à poil ?

17 mars 2014

Alerte sur la condition de l’auteur CONFÉRENCE DE PRESSE Mardi 18 mars 2014 à 9h30 à l’Hôtel de Massa 38 rue du Faubourg Saint-Jacques 75014 Paris Les associations et sociétés d’auteurs du Conseil Permanent des Écrivains s’inquiètent de l’accumulation de décisions,...

Formation continue des auteurs

5 décembre 2013

Depuis le 15 avril 2013, les auteurs de l’écrit peuvent bénéficier de leur droit à la formation et solliciter l’Afdas pour financer leur stage. Le fonds de formation professionnel pour lequel artistes et auteurs cotisent depuis le 1er juillet 2012 est devenu effectif....

TVA

4 décembre 2013

Les auteurs se mobilisent contre la hausse annoncée de la TVA sur les droits d’auteurs. Alors que le taux de TVA pour le livre est revenu à 5,5%, celui sur les droits d’auteur devrait passer à 10% au 1er janvier 2014. Le CPE demande un retour à un taux...

International – premier congrès du Fairlag à Bâle.

22 novembre 2013

Le CPE a rencontré les auteurs suisses, allemands et autrichiens lors du premier congrès du Fairlag, le 14 et 15 novembre 2013, à Bâle. Des positions communes ont été définies (voir communiqué commun). Prochain rendez-vous au salon du livre de Paris. La déclaration de...

Livres épuisés ? Reprenez vos droits !

18 septembre 2013

Loi sur les livres indisponibles, accord cadre proposé par Google aux maisons d’édition, ou négociations auteurs/éditeurs visant à adapter le Code de la propriété intellectuelle (CPI) à l’ère du numérique… L’exploitation et la diffusion numérique du livre sont au cœur...